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SCot Grand Douaisis

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SCoT Grand Douaisis est un syndicat mixte de l'arrondissement de Douai présidé par Lionel Courdavault.

Historique[modifier]

  • 2001 : introduction de la loi SRU dans le code de l'urbanisme
  • 2002 création du Syndicat mixte chargé de l'élaboration du SCoT Grand Douaisis
  • 2003 : Désignation des élus et mise en place de l'équipe technique
  • 2004 à 2006 : Diagnostic; PADD projet d'aménagement et de développement durable ;réalisation du DOG document d'orientations générales
  • 2007 : Arrêt du projet par le comité ; avis des partenaires; enquête publique ;approbation du Scot le 19 décembre 2007 ; contrôle de légalité
  • 8 décembre 2009 : signature du Plan climat, le premier de France au niveau territorial d'un SCOT[1].

Intercommunalités du Douaisis[modifier]

  • Communauté d'agglomération du Douaisis
  • Communauté de communes Cœur d'Ostrevent
  • Communauté de communes Espace en Pévèle
  • Communauté de communes Cœur de Pévèle

soit 65 communes 250 000 habitants sur 481 km2

Voir aussi[modifier]

Articles connexes[modifier]

  • Urbanisme
  • Droit de l'urbanisme (notamment pour la bibliographie) • Droit de l'urbanisme en France
  • Développement local
  • Intercommunalité en France

Lien externe[modifier]

Notes et références[modifier]

  1. La Gazette Nord-Pas de Calais- 18 décembre 2009

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