Bienvenue sur EveryBodyWiki ! Créez un compte ou connectez vous pour participer, améliorer ou créer un article, une biographie (la vôtre ?), une page entreprise...


Conseil de préfecture du Gard

De EverybodyWiki Bios & Wiki

Erreur Lua dans Module:Bandeau à la ligne 249 : attempt to index field 'wikibase' (a nil value).

Erreur Lua dans Module:Wikidata à la ligne 118 : attempt to index field 'wikibase' (a nil value).

Le conseil de préfecture du Gard est une juridiction administrative de premier degré en France.

Description[modifier]

Le conseil de préfecture du Gard est créé par la loi du 28 pluviôse an VIII ().

Présidé de droit par le préfet du Gard, il est en fait administré par un vice-président nommé.

Supprimé en 1926 à l'occasion du plan d'économies de Raymond Poincaré, il est remplacé par le conseil de préfecture interdépartemental de Montpellier. Au niveau départemental, le tribunal administratif de Nîmes lui succède en 2006.

Magistrats[modifier]

Vice-présidents[modifier]

Le conseil est présidé de plein titre par le préfet jusqu'en 1865, date à laquelle est nommé un vice-président à sa place.

  • 1866-1868 : Casimir Coste
  • 1869-1870 : Casimir Boissier
  • 1870-1873 : Pierre Goirand de Labaume
  • 1873-1876 : Alfred Gardies
  • 1876-1879 : Ernest Liotard
  • 1879-1883 : Jacques de Perrin[1]
  • 1883-1885 : Jean Cambon
  • 1885-1888 : Louis Verdier-Havart
  • 1888-1891 : Martial Grégoire[2]
  • 1891-1899 : François Constant
  • 1900-1921 : Joseph Demnes
  • 1922-1924 : Louis Arnaud
  • 1925-1926 : Armand Soulier

Conseillers[modifier]

Voir la catégorie : Conseiller de préfecture du Gard.

Références[modifier]

Un fonds est dédié au conseil aux Archives départementales du Gard, sous les côtes 2 U, 8 K et 10 K.

Erreur Lua dans Module:Catégorisation_badges à la ligne 170 : attempt to index field 'wikibase' (a nil value).Erreur Lua dans Module:Suivi_des_biographies à la ligne 189 : attempt to index field 'wikibase' (a nil value).


Autres articles des thèmes Droit français droit français ET Nîmes Nîmes : Tribunal civil de Nîmes, Khadija Aoudia

Autres articles du thème Droit français droit français : Secrétaire de la Conférence, Fongecif Île-de-France, Tribunal civil de Nîmes, Géraldine Chavrier, Dominique Gaboret Guiselin, Législation de la fête parisienne, Brigitte Berlioz-Houin

Autres articles du thème Nîmes Nîmes : Pierre Dard, Lycée Albert-Camus (Nîmes), Michel Grollemund, Radio Fréquence Nîmes, Ernest Fontanès, Tribunal civil de Nîmes, Olivier Fabre


Cet Article wiki "Conseil de préfecture du Gard" est issu de Wikipedia. La liste de ses auteurs peut être visible dans ses historiques et/ou la page Edithistory:Conseil de préfecture du Gard.


Les cookies nous aident à fournir nos services. En utilisant nos services, vous acceptez notre utilisation des cookies.