Lettre d'exemption GOST R
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Une lettre d'exemption GOST R est un document de la certification russe.
Lettre d'exemption de L'Institut de Certification de recherche et de développement pour toute la Russie (VNIIS)[modifier]
Lettre d'exemption de L'Institut de Certification de recherche et de développement pour toute la Russie (VNIIS) [1] est une lettre obligatoire pour production qui n'est pas soumis à la certification obligatoire GOST. Lettre d'exemption de L'Institut de Certification s'appelle souvent une lettre d'exemption GOST R. Le nom «lettre d'exemption GOST R [2]» est formulé au fond des problèmes. Le nom «Lettre d'exemption de L'Institut de Certification de recherche et de développement pour toute la Russie» (Lettre d'exemption VNIIS) a été choisi selon le nom de structure officielle, qui a été autorisée à régulariser ce document.Seule une organisation unique - VNIIS (Institut de Certification de recherche et de développement pour toute la Russie) est autorisé à émettre ces lettres d'exemption.
Lettre d'exemption GOST R[modifier]
La Lettre d'exemption de L'Institut de Certification de recherche et de développement pour toute la Russie se rapportait notamment aux documents de permis, car cette lettre donnait le droit aux marchandises à franchissement des frontières de la Fédération de Russie [2]. Pour ces marchandises (selon la législation russe sur la réglementation technique) il ne fallait pas régulariser un certificat ou une déclaration de conformité au système GOST R [3] en ordre obligatoire. Pour ces marchandises la Lettre d'exemption de L'Institut de Certification de recherche et de développement pour toute la Russie(Lettre d'exemption GOST R) était obligatoire pour le dédouanement. Il fallait présenter cette lettre à l'inspecteur douanier lors de l'inspection. Cette exigence se répandait à production d'importation et d'exportation. La lettre d'exemption de L'Institut de Certification de recherche et de développement pour toute la Russie(Lettre d'exemption GOST R) pour la douane comprenait le numéro du contrat en ordre obligatoire, en vertu de lequel les produits indiqués dans cette lettre ont été livrés sur le territoire de la La Fédération de Russie. Il fallait une copie du contrat à titre du document obligatoire pour régulariser Lettre d'exemption GOST R pour la douane. Notamment la présence du numéro du contrat distinguait Lettre d'exemption GOST R pour la douane de Lettre d'exemption GOST R pour le commerce [2].
L'histoire[modifier]
À un certain moment de la réalité historique pour l'automatisation des différents procès il a été nécessaire la création des systèmes de classification de tous les types de produits fabriqués sur le territoire de la La Fédération de Russie[2]. Cette grande affaire a été confiée à Gosstandard qui a créé Le classificateur de production de la Fédération de Russie avec des difficultés considérables. Ce document normatif réglait toutes les décisions. À côté du développement de l'industrie et élargissement de la nomenclature des marchandises en général, il y avait le développement du commerce extérieur. Pour les besoins intérieurs du département (le service douanier) à un certain moment de l'histoire il était également nécessaire de rationaliser la nomenclature des marchandises qui participent aux procédures de l'importation et d'exportation de la Fédération de Russie. Les agents des douanes ont développé leur codificateur avec la conception de leurs propres approches (provoqué par la spécificité du commerce international) vers la classification de production. Le codificateur de la Nomenclature combinée de marchandise de l'activité économique des affaires étrangères dans la Fédération de Russie (NC) a été créé.
La Fédération de Russie a lancé une certification obligatoire pour certains types de produits (qui sont indiqués dans la liste des codes du Classificateur de production de la Fédération de Russie, car les documents réglementaires étaient émis par Gosstandard). Il y avait des points dans la législation douanière sur l'octroi obligatoire des documents de permis régularisés dans le cadre des règlements techniques lors de l'inspection douanière. À partir de ce moment des divergences et des contradictions liés à l'existence sur le territoire de la Russie deux principaux codificateurs ont commencé à apparaître. En effet, le service douanier russe publiait et publie maintenant tous les documents réglementaires avec l'indication des codes de la Nomenclature combinée de marchandise de l'activité économique des affaires étrangères dans la Fédération de Russie (à présent les codes de la Nomenclature combinée de marchandise de l'activité économique des affaires étrangères de la Fédération de Russie pour une douane).
Pour éviter des malentendus liés à une diverse codification, des tables de ré-encodage ou des tables de conformité de code spécifique du Classificateur de production au code spécifique de la Nomenclature combinée de marchandise de l'activité économique des affaires étrangères étaient élaborés. Mais ces tables ne pouvaient pas toujours résoudre cette difficulté. Pour que l'importateur ou l'exportateur puissent déplacer ses cargaisons à travers la frontière russe, il y avait une nécessité d'une lettre de l'organisme officiel et compétent (sur le fait qu'il n'y a pas de nécessité de document obligatoire pour un type particulier de produit).
À titre d'un tel organisme on a défini L'Institut de Certification de recherche et de développement pour toute la Russie. Il est apparu la Lettre d'exemption GOST R qui est devenue obligatoire pour la présentation à l'inspecteur douanier. Cela concerne des marchandises qui ne sont pas des objets de confirmation obligatoire au système GOST R [3].
Annulation des lettres d'exemption[modifier]
La lettre d'exemption de l'Institut de Certification de recherche et de développement pour toute la Russie (VNIIS) pour la douane a été rebaptisée d'abord, ensuite cette lettre est supprimé avec l'introduction sur le territoire de la Fédération de Russie les lois de l'Union Douanière Russie-Biélorussie-Kazakhstan. L'Union Douanière Russie-Biélorussie-Kazakhstan a introduit la nécessité de certification sanitaire pour certains types de produits [4].
En outre, l'Union Douanière Russie-Biélorussie-Kazakhstan a introduit la nécessité de régulariser des certificats de conformité communs et des déclarations de conformité pour estimer de l'exécution des exigences de l'Union Douanière Russie-Biélorussie-Kazakhstan. Des documents réglementaires (qui sont également pertinents dans l'union douanière) comprennent les codes des produits énumérés à la base de la Nomenclature combinée de marchandise de l'activité économique des affaires étrangères pour une douane. De plus la nécessité de certification d'État au système GOST R pour certains types des marchandises existe toujours au sein de certification russe.
L'institut spécialisé dans la certification obligatoire russe ne peut plus régulariser la lettre d'exemption VNIIS. C'est pourquoi à la fin de 2010 la responsabilité de régulariser des lettres d'exemption VNIIS pour une douane a été remis d'abord au ministère de l'industrie et du commerce [5]. Mais ensuite cette responsabilité a été supprimée tout à fait. À présent la preuve de l'absence de nécessité de certification de production au système GOST R est confiée au demandeur [6]. Théoriquement la lettre d'exemption peut être régularisée en vertu de tout système de certification de production. Il est important pour quels buts la lettre est prévue. Il est important aussi si la lettre sera accepté par l'organisme qui a demandé ce document d'explication. À présent des lettres d'exemption portent le plus souvent le caractère informatif. Elles ont perdu la fonction permettant. Surtout cette affirmation se réfère à lettre d'exemption l'Institut de Certification de recherche et de développement pour toute la Russie (Lettre d'exemption GOST R) [3].
Notes et références[modifier]
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